Marque expirée - Marque en non vigueur

TIME
CATTIN Roland

Numéro de dépôt :
1516829
Date de dépôt :
28/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2019
TIME de CATTIN Roland

Présentation de la marque TIME

Déposée le 28 février 1989 par CATTIN Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TIME »

Le déposant est CATTIN Roland domicilié(e) 108 rue de Rennes - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TIME est expirée depuis le 28 février 2019.

CATTIN Roland a également déposé les autres marques suivantes : TIME , BIOLINK , TIME


CATTIN Roland - 108 rue de Rennes - 75006 - PARIS - France


CABINET ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2127192 - Publication au BOPI 1998-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33

Demande de renouvellement le 27 février 2009 n°2127192 - Publication au BOPI 2009-02-27

Inscription le 1 octobre 1998 - Changement d'adresse n°263788 - Publication au BOPI 1998-10-01

Renouvellement sans limitation le 27 février 2009 n°2399987 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-02-27

Inscription le 25 avril 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°599861 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-25

Véhicules, appareils de locomotion par terre, en particulier bicyclettes accessoires de cycles et notamment pédales, pédaliers, dérailleurs, jantes, freins, manivelles, manettes;vêtements, chaussures, chapellerie et notamment vêtements de sport, chaussures cyclistes;lunettes de sport; jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].